CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Préambule

Les Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre le Client et Rosaby relatif à la vente des Produits commandés par le Client à travers le Site Internet.

L’accès à ce Site Internet et l’usage qui en est fait implique l’acceptation expresse du Client des présentes Conditions Générales de Vente. En utilisant les Services du Site Internet, vous acceptez toutes les Conditions de Vente. Il vous est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de toute modification éventuelle des Conditions de Vente.

Rosaby se réserve le droit d’adapter ou de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à ces adaptations ou modifications.

Définitions

Pour l’application des présentes, les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel) :

« Conditions Générales de Vente » abrégé « CGV » : désignent le présent document, soit les termes et conditions s’appliquant dans les relations entre Rosaby et le Client

« Commande » : désigne l’ordre d’achat du Client portant sur un ou plusieurs Produit(s) passé par utilisation du Site Internet ou via le Service Client

« Site Internet » : désigne le site Internet accessible à l’adresse https://rosaby.fr et/ou à toute autre adresse ayant une extension différente

« Produit » : désigne un produit offert à la vente sur le Site Internet

« Client » : désigne une personne physique majeure consommateur qui utilise le Site Internet et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, par le biais du site internet en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente

« Utilisateur» : désigne une personne physique majeure ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales et de Vente et qui utilise le Site Internet pour ses besoins personnels

Expédition :

Toutes les créations de Rosaby sont en stock, je vous les envoie sous 1 ou 2 jours ouvrés en colissimo, les frais d’envoi à la charge du client.

Comment retourner un article ?

À compter de la date de réception de votre colis, vous avez 14 jours pour changer d’avis.

Le renvoi se fait exclusivement par voie postale à l’atelier Rosaby. 


Les frais de retour restent à votre charge.

Les articles doivent être renvoyés dans leur emballage d’origine et leurs éventuels accessoires, dans un parfait état de revente. Ils ne devront donc pas avoir été utilisés, ni lavés, ni abîmés.

Le remboursement sera effectué sur la carte bancaire utilisée pour le règlement par recréditation de celle-ci, et ce sous 30 jours à partir de la date de réception du colis retour.

Pour vous tenir informé, nous vous envoyons un mail dès que nous recevons le retour.

Mentions légales

Adresse du siège social :

Rosaby ROLLET Régine

2 route départementale 619
10140 Magny-Fouchard

Téléphone +0325414047

N° SIRET 79050697600014

e-mail: regine@rosaby.fr

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